MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par l’association EL’OSE, association loi 1901.
- Dénomination : EL’OSE
- Forme juridique : Association loi 1901
- Adresse du siège social :
35 rue de Lattre de Tassigny – 93800 Épinay-sur-Seine - Adresse e-mail : elose.asso@gmail.com
- Numéro de téléphone : 06 19 79 05 90
- Numéro SIREN / SIRET : 938 965 466 00016
- Numéro RNA : W931029466
- Date de déclaration : 09/12/2024
Représentante légale :
Yohali Batumbo, Présidente de l’association EL’OSE
2. Responsable du projet et conception du site
- Responsable du projet : Yohali Batumbo
- Web design et conception du site : Pierre Louis Nahume
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : IONOS
- Raison sociale : IONOS SARL
- Adresse :
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex – France - Téléphone : 0970 808 911
- Site internet : https://www.ionos.fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, éléments graphiques, logo, structure générale, etc.) est la propriété de l’association EL’OSE, sauf mention contraire.
Les images utilisées sont libres de droits ou utilisées avec autorisation.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable écrite de l’association, est interdite.
5. Responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif.
L’association EL’OSE s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d’une indisponibilité temporaire du site.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive.
6. Activités du site
Le site permet notamment :
- La collecte de dons en ligne
- La collecte de candidatures (bénévoles, inscriptions, prises de contact)
Le site ne propose pas de vente de produits ou de services.
7. Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
8. Mise à jour
- Dernière mise à jour des mentions légales : 18/01/2026